Dans cet ensemble, le contrôleur technique occupe une place spécifique. En effet, son rôle dans la prévention des sinistres l'inscrit dans l'histoire des bâtisseurs et sa compétence reconnue par les pouvoirs publics l'impose dans les projets à venir. Ni concepteur, ni réalisateur, le contrôleur technique participe cependant à la concrétisation du programme établi par le maître de l'ouvrage. Agréé par les pouvoirs publics, désigné par le maître de l'ouvrage, il remplit une mission dans l'intérêt général de la construction, mais surtout des constructeurs.

Mais comment reconnaître une opération soumise au contrôle technique ? Qui détermine les missions du contrôleur technique et comment sont-elles définies ? Quel type de contrat faut-il établir ? Quelles sont les procédures et les pièces obligatoires de la consultation ?... L'ouvrage de Daniel Couffignal et jacques Clément permet de clarifier le statut de ce partenaire, ses missions et les responsabilités qui en découlent en répondant à ces questions et à bien d'autres encore.

Il apporte ainsi un éclairage bienvenu sur la place déterminante de cet acteur, et en émaillant son propos de nombreux conseils pratiques, il lance les bases d'une coopération fructueuse entre les différents intervenants, maître de l'ouvrage, maître d'oeuvre, coordonnateurs de sécurité, entreprises et institutions de la prévention.

Sommaire

Préface

1. La motivation du contrôle technique
2. Le statut du contrôleur technique
3. Le recours obligatoire au contrôle technique
4. Les missions de prévention
5. Le contrat
6. Contrôle technique et responsabilités
7. Le contrôle technique et la vie d'une opération
8. Annexes

Abréviation

Glossaire

Référentiel normatif