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Les règles de construction - Guide Pratique
Mieux les connaître pour mieux les appliquer
- Auteur(s) : Collectif d'auteurs
- Editeur : CSTB
- Nombre de pages : 90 pages
- Date de parution : 23/04/2002
Ce nouveau guide s'adresse à tous les professionnels de la construction, du maître d'ouvrage à l'entrepreneur, de l'architecte au gestionnaire de bâtiment, qui souhaitent mieux comprendre l'ensemble des règles de construction afin de mieux les appliquer.
Résumé
Avec la collection Guide Pratique, le CSTB offre aux professionnels du bâtiment une lecture plus facile des règles de construction.
Ce nouveau guide ne s'attache pas à décrire la réalisation d'ouvrage en particulier mais s'adresse à tous les professionnels de la construction, du maître d'ouvrage à l'entrepreneur, de l'architecte au gestionnaire de bâtiment, qui souhaitent mieux comprendre l'ensemble des règles de construction afin de mieux les appliquer.
Lois, décrets, arrêtés, circulaires... : les textes officiels ont un caractère obligatoire ou simplement informatif.
Quels sont les textes d'application obligatoire ? Quand entrent-ils en vigueur ? Pour qui sont-ils émis puis publiés ? Ont-ils un effet rétroactif ? Où les consulter, comment se les procurer ? Comment s'assurer qu'ils sont à jour ?
Autant de questions auxquelles ce guide tente de répondre.
Concernant les produits de construction et leur mise en oeuvre, l'entrée en vigueur progressive du marché unique européen fait coexister les systèmes normatifs européen et national.
Le guide, présente les deux systèmes et souligne leurs différences : normes, Avis Techniques, ATEx, Agréments Techniques Européens, marquage CE...
Enfin, le guide brosse un historique de la rectification des produits et décrit le processus d'une telle démarche, les acteurs impliqués, ...
Sommaire
- Le cadre national
- Les textes officiels
- Les textes techniques
- Le cadre européen
- La construction de l'Europe
- La libre circulation des produits en Europe
- Les spécificités de la Directive Produits de Construction (DPC)
- Le marquage "CE", passeport européen
Caractéristiques
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