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Nouvelle réglementation santé et sécurité au travail
IVe partie du code du travail
- Auteur(s) : Norisko , Collectif Groupe Moniteur
- Editeur : Le Moniteur
- Nombre de pages : 542 pages
- Date de parution : 16/10/2008
Résumé
Assimiler rapidement le nouveau Code du travail
Le nouveau Code du travail marque un changement dans la continuité : continuité, puisque cette recodification a été opérée à droit constant, mais réel changement, car la volonté des pouvoirs publics de le simplifier et de clarifier son accès a conduit à une refonte complète de son organisation et de sa structure.
Cet ouvrage est un véritable outil pour passer aisément de l'ancien code au nouveau et inversement, grâce aux nombreuses tables de concordance, tableaux chronologiques et synoptiques.
La mise en page pratique et claire met face à face les parties réglementaires et législatives des nouveau et ancien codes, ce qui permet à l'utilisateur de se repérer et d'assimiler rapidement la nouvelle structure.
Sommaire
- Evolution du droit sur la santé et la sécurité au travail
- Tableau chronologique des principaux textes relatifs à l'hygiène et la sécurité au travail
- Diptyque de la structure comparée des codes du travail 1973 et 2008
- Titres relatifs aux lieux de travail, aux activités de chantier et aux autres travaux : détail des chapitres et sections avec les décrets correspondants codifiés
- Code du travail 2008 - IVe partie Santé et sécurité au travail - Tables de concordance
- Table de concordance nouveau/ancien code - Partie législative
- Table de concordance nouveau/ancien code - Partie réglementaire
- Table de concordance ancien/nouveau code
Caractéristiques
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