La méthode efficace de l'ADEME pour limiter la production des déchets tout au long du chantier.

Le secteur du bâtiment a produit près de 48 millions de tonnes de déchets en 2004. À titre de comparaison, la production d'ordures ménagères pour la même année était de 22 millions de tonnes.

Le Grenelle environnement a fixé des objectifs de réduction de la production des déchets. Dans ce cadre, des engagements ont été pris afin, d'une part, de renforcer la prise en compte de la gestion des déchets de chantier et, d'autre part, de faire évoluer les pratiques de ce secteur. Par ailleurs, la directive-cadre déchets de 2008 (2008/98/CE) fixe un objectif ambitieux de 70% de préparation en vue du réemploi, de recyclage et autres formes de valorisation matière des déchets non dangereux (incluant les déchets inertes) de construction et de démolition, à l'horizon 2020.

La prévention de la production des déchets et l'organisation de la gestion des déchets générés font partie intégrante de la conduite d'une opération, qu'il s'agisse de construction, de réhabilitation ou de déconstruction, au même titre que les prescriptions réglementaires, la sécurité, etc.

Outil pratique, Prévenir et gérer les déchets de chantier, propose une méthode pour accompagner l'ensemble des professionnels concernés pour la prise en compte et l'optimisation de la prévention de la production des déchets ou la gestion des déchets générés, de la préparation du projet jusqu'à la réception de l'ouvrage.

Étape par étape, sous forme de 17 fiches, cette méthode, illustrée par des tableaux, synoptiques et photos, apporte aux différents acteurs tous les moyens pour mettre en oeuvre des actions de prévention et de limitation de la production des déchets et pour gérer les déchets produits conformément à la réglementation. Elle est complétée d'outils utilisables en l'état ou adaptables proposés sur un cédérom.

Cet ouvrage s'adresse aux maîtres d'ouvrages et leurs assistants, aux maîtres d'oeuvre et aux entreprises intervenantes.

La méthode

• Programme
  • Intégrer la prévention et la gestion des déchets en amont du projet
• Les marchés d'études
  • Désigner un maître d'oeuvre comme coordonnateur déchets et préciser le rôle du coordonnateur SPS
• Conception
  • Intégrer la prévention et la gestion des déchets dans les études
  • Réaliser le diagnostic du bâtiment existant
  • Intégrer l'organisation choisie dans le PGCSPS
• Consultation des entreprises
  • Intégrer la prévention et la gestion des déchets dans le dossier de consultation des entreprises
  • Intégrer la prévention et la gestion des déchets dans l'offre des entreprises
  • Intégrer la prévention et la gestion des déchets dans l'analyse des offres et le choix de l'entreprise
• Préparation du chantier
  • Intégrer la prévention et la gestion des déchets dans la préparation du chantier
  • Préparer l'élimination des déchets
  • Réadapter si nécessaire le PGCSPS en fonction de l'organisation validée
  • Organiser une réunion de préparation du chantier
• Organisation logistique
  • Informer et coordonner les intervenants
  • Mettre en oeuvre la logistique déchets
  • Contrôler la prévention, la valorisation et l'élimination des déchets
• Le bilan
  • Réceptionner les travaux
  • Tirer des enseignements pour de futurs chantiers

Les outils

• Outils de maîtrise d'ouvrage
• Outils de maîtrise d'oeuvre
• Outils d'entreprise