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Réglementation sur les explosifs et les artifices de divertissement

  • Nombre de pages : 344 pages
  • Date de parution : 30/03/2009

Résumé

Pour les explosifs, sont présentés les décrets et les arrêtés appliqués dans la limite :

  • des autorisations et des agréments énoncés dans le Livre III des régimes juridiques de défense d'application permanente du Code de la défense ;
  • des installations classées pour la protection de l'environnement présentées dans le Livre V : Prévention des pollutions, des risques et des nuisances du Code de l'environnement ;

Pour les artifices de divertissement, sont présentés successivement :

  • le décret no 90-897 du 1er octobre 1990 portant réglementation des artifices de divertissement, modifié jusqu'au décret no2003-1264 du 23 décembre 2003 ;
  • les arrêtés des 1er juillet 1991, 25 mars 1992, 24 février 1994, 4 septembre 1997, 5 octobre 1999 et du 17 mars 2008.

Sommaire

  • Les explosifs
    • Décrets
    • Arrêtés
  • Les artifices de divertissement
    • Décrets
    • Arrêtés

Caractéristiques

  • Parution : 30/03/2009
  • Edition : 1ère édition
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  • Nb de pages : 344 pages
  • Format : 14,5 x 21
  • Couverture : Broché
  • Poids : 335 g
  • Intérieur : Noir et Blanc
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