Collection : Analyse juridique

(Editeur: Le Moniteur)


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    Carrières et des granulats

    Traité pratique du droit des carrières - Création et fonctionnement des installations - Prévention et gestion des risques
    • Auteur : J. Boivin, C. Lavaire
    • Editeur : Le Moniteur
    • Date de parution : Novembre 2008
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    Droit de la concurrence dans les contrats publics

    Pratiques anticoncurrentielles, abus de position dominante, contrôles et sanctions
    • Auteur : C. Cabanes, B. Neveu
    • Editeur : Le Moniteur
    • Date de parution : Septembre 2008
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    Droit des énergies renouvelables

    • Auteur : B. Le Baut-Ferrarese, Collectif Groupe Moniteur
    • Editeur : Le Moniteur
    • Date de parution : Juillet 2008
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    Le permis de construire

    A la réforme du code de l'urbanisme
    • Auteur : M. Ricard
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    • Date de parution : Novembre 2007
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    La régime juridique des marchés publics

    Droits et obligations des signataires des marchés de travaux
    • Auteurs : D. Chabanol, J. Jouguelet, F. Bourrachot
    • Editeur : Le Moniteur
    • Date de parution : Juillet 2007
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    Droit des baux commerciaux

    • Auteur : J. Blatter
    • Editeur : Le Moniteur
    • Date de parution : Novembre 2006
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    Expropriation des biens

    Procédures, principes d'indemnisation, compatibilité avec la Convention européenne des droits de l'homme, fiscalité de l'expropriation
    • Auteur : J. Ferbos, A. Bernard
    • Editeur : Le Moniteur
    • Date de parution : Octobre 2006
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    La responsabilité des constructeurs

    • Auteur : A. Caston
    • Editeur : Le Moniteur
    • Date de parution : Octobre 2006
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    Passation et exécution des marchés privés de travaux

    • Auteurs : J. Montmerle, A. Caston, M. Cabouche, L. de Gabrielli, M. Huet
    • Editeur : Le Moniteur
    • Date de parution : Août 2006
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    Le littoral

    Protection, mise en valeur et aménagement des espaces littoraux
    • Auteur : N. Calderaro, J. Lacrouts
    • Editeur : Le Moniteur
    • Date de parution : Novembre 2005
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    Le contrat d'assurance des communes

    Assurance de responsabilité, dommage aux biens, protection juridique
    • Auteur : K. Sontag
    • Editeur : Le Moniteur
    • Date de parution : Août 2005
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    Evaluation des biens

    Terrains - Immeubles bâtis - Fonds de commerce - Titres non cotés
    • Auteur : A. Bernard
    • Editeur : Le Moniteur
    • Date de parution : Octobre 2004
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