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Assurances de personnes - 2011
- Auteur(s) : Francois Couilbault
- Editeur : L'argus de l'assurance
- Nombre de pages : 1252 pages
- Date de parution : 01/03/2011
Résumé
Pour vous permettre de gagner en efficacité, l'ouvrage Assurances de personnes se compose de trois parties essentielles à la compréhension de la matière, rédigées par une équipe pluridisciplinaire de professionnels :
- l'environnement des assurances de personnes (règles générales et techniques ; régimes général et complémentaire de protection sociale ; organismes assureurs et contrôle),
- les assurances individuelles (contrats d'épargne et de prévoyance ; bons de capitalisation ; droit de l'assurance vie individuelle : souscripteur, assuré, bénéficiaire, conjoint, héritiers, créanciers, contrats non réclamés ; fiscalité de l'assurance vie ; assurances santé, individuelle accident, dépendance, GAV, convention obsèques),
- les assurances collectives (cadre juridique de souscription ; loi Evin ; prévoyance et retraite complémentaires des salariés ; contrats Madelin ; PERP ; assurance emprunteurs).
Tout est mis en oeuvre pour faciliter vos recherches et accéder rapidement à la solution : index de mots-clés issus de la pratique professionnelle, clarté du plan, références de jurisprudence et bibliographie contextualisées.
Vous souhaitez aller encore plus loin ? Retrouvez tout le contenu de votre ouvrage sur Internet ainsi que les liens vers les documents cités et bénéficiez d'une actualisation en continu de votre fonds documentaire.
Sommaire
- L'environnement des assurances de personnes
- Règles générales relatives aux assurances de personnes
- Règles techniques des assurances vie
- Les assurances individuelles
- L'assurance vie individuelle
- Les autres assurances de personnes individuelles
- Les assurances collectives
- Les règles juridiques applicables à l'assurance collective
- Les contrats d'assurance collective des salariés
- Les contrats collectifs spécifiques
Caractéristiques
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