Contrats du monde de l'art rassemble les contrats et accords essentiels dont un artiste a besoin tout au long de sa carrière : contrat d'exposition, de commande, de projet artistique, accord de dépôt-vente, bail d'atelier, mandat d'agent d'art, contrat de location d'oeuvre d'art, cession de droits de reproduction, etc.

Dans une première partie, l'ouvrage précise les droits de l'artiste sur ses oeuvres, donne les règles essentielles de rédaction et de négociation des contrats et propose, dans une deuxième partie, 25 modèles de contrats expliqués et adaptés aux exigences actuelles du marché de l'art.

Pour chaque contrat, l'auteur étudie le contexte légal et jurisprudentiel, donne un commentaire pratique sur les différentes clauses proposées et fournit un mémo de négociation, pour savoir le négocier et pouvoir l'adapter.

Cet ouvrage, devenu référence sur les pratiques contractuelles à l'usage du monde de l'art, offre aux artistes, aux professionnels du marché de l'art et à leurs conseils un support de réflexion et une aide à la rédaction des contrats indispensables à la sécurisation des relations sur le marché de l'art et la défense des créations artistiques.

• Du bon usage des contrats dans le monde de l'art
  • Des contrats au service de son oeuvre
  • Les droits de l'artiste sur ses oeuvres
  • Art et contrats mode d'emploi
• Les contrats de l'artiste
  • Convention de projet artistique
  • Convention de projet artistique collectif
  • Contrat de commande d'une oeuvre d'art originale
  • Accord avec un modèle
  • Autorisation de reproduction des oeuvres protégées par le droit d'auteur
  • Contrat de commande d'une oeuvre pour l'Internet
  • Contrat d'exposition (galerie)
  • Contrat d'exposition (association)
  • Contrat d'exposition collective
  • Accord de dépôt-vente
  • Reçu de fin de dépôt
  • Mandat d'agent d'art
  • Contrat de location d'une oeuvre d'art originale
  • Contrat de vente d'une oeuvre d'art
  • Mandat de vente
  • Facture
  • Accord de photographie
  • Contrat de travail à durée déterminée
  • Convention de cours
  • Bail commercial / atelier
  • Convention de sous-location / atelier
  • Contrat de prestations communication
  • Contrat de création de site web
  • Contrat de référencement
  • Contrat de cession de droits d'auteur
• Lexique juridique