Cette brochure comprend la convention collective nationale et la classification

• Convention collective Nationale du 8 octobre 1990 concernant les Ouvriers employés par les entreprises occupant plus de 10 salariés, modifiée par l'avenant n°1 du 17 mars 2004,
• Convention collective Nationale du 8 octobre 1990 concernant les Ouvriers employés par les entreprises occupant jusqu'à 10 salariés, modifiée par l'avenant n°1 du 17 mars 1992, n° 2 du 2 septembre 1992 et n°3 du 17 décembre 2003.

• Protocole d'Accord du 8 octobre 1990
• Convention Collective du 8 octobre 1990 concernant les ouvriers employés par les entreprises du Bâtiment
• Structures de la Convention Collective Nationale
• Conclusion du contrat de travail
• Durée du travail
• Rémunération
• Jours fériés - Autorisations d'absence - Congés payés
• Maladie - Accident - Maternité
• Liberté d'opinion, droit syndical et représentation du personnel
• Déplacements
• Hygiène et sécurité
• Rupture du contrat de travail
• Autres dispositions
• Classification des ouvriers
• Dispositions finales
• Dispositions particulières aux entreprises artisanales du Bâtiment relevant des professions agricoles
• Dispositions finales applicables jusqu'à 10 salariés
• Annexe I : Décret n° 62-235 du 1er mars 1962 modifié par le décret n° 76-879 du 21 septembre 1976 (art. 1 à 5)
• Annexe II : Protocole d'Accord du 13 juin 1973 - Avenants n° 1 du 17 juin 1974 et n° 2 du 28 janvier 1981
• Guide d'utilisation de la Classification