Dans les contrats internationaux, vendeurs et acheteurs cherchent légitimement à se prémunir contre les risques réciproques encourus. Les exportateurs souhaitent ainsi sécuriser leurs paiements grâce à une technique complexe, mais depuis longtemps éprouvée : le crédit documentaire. Les importateurs, quant à eux, exigent systématiquement la mise en place, à leur profit, de garanties bancaires afin de se couvrir en cas de mauvaise exécution du contrat par le fournisseur. Depuis quelques années, une troisième technique se développe : la lettre de crédit stand-by. Bien que moins connue en Europe, elle est de nature à répondre aussi bien aux attentes des vendeurs que des acheteurs. Cet ouvrage a pour objectif de présenter, sous un angle à la fois juridique, technique mais aussi surtout pratique tous les aspects de ces modes incontournables de sécurisation des transactions internationales.

La première partie de l'ouvrage est consacrée au crédit documentaire. Elle en décrit les mécanismes, présente ses différentes formes et analyse les étapes successives de sa négociation dans le cadre du contrat jusqu'à son utilisation. Un volet est consacré à l'analyse des impacts des nouvelles règles et usances RUU 600 de la CCI, qui viennent d'être adoptées et seront opérationnelles à compter du 1er juillet 2007. Les opérateurs trouveront des précisions sur les crédits spécifiques tels que : les crédits revolving, transférables, back to back, red ou green clause. Enfin, une étude souligne les particularités des crédits documentaires en fonction de la nature de l'opération commerciale sous-jacente. Elle est complétée par une approche géographique inédite, qui rappelle les spécificités réglementaires ou les usages propres à certains pays. La lettre de crédit stand-by, alternative au crédit documentaire, fait l'objet d'une étude spécifique qui permet au lecteur de mieux connaître cette technique et de la différencier des autres modes de sécurisation.

La seconde partie de l'ouvrage traite de la protection de l'acheteur au travers de l'émission par l'exportateur de cautions et de garanties de marché. Elle aborde les aspects juridiques, préalables à la bonne compréhension du sujet : nature et portée des différentes formes d'engagements tels que le cautionnement, la garantie autonome et "bonds" américains, mais aussi la lettre de crédit stand-by utilisée à titre de garantie, ainsi que les réglementations applicables. Sont développés les aspects pratiques : conseils aux exportateurs lors de la phase de négociation, puis de mise en place et de gestion de l'engagement.

Ce guide pratique présente les différentes formes de garanties et étudie les clauses à recommander ou à éviter. Une présentation du contexte des mises en jeu de garanties détaille les recours qui s'offrent aux exportateurs et offre un panorama de la jurisprudence en la matière.

• Sécurisation du vendeur
  • Le crédit documentaire
  • La lettre de crédit stand-by
• Sécurisation de l'acheteur
  • Aspects juridiques et financiers des cautions et garanties
  • La pratique des garanties

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Un ouvrage incontournable

Commentaire de : laurent TRENTESAUX, le 1 janvier 2008

Excellent livre, pratique, très professionnel, indispensable aux banquiers et aux entreprises pour une gestion des crédits documentaires, LCSB et garanties.
Un ouvrage de référence pour les enseignants et étudiants qui peuvent capitaliser sur des cas pratiques inédits.

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