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Droit civil
Aide-mémoire
- Auteur(s) : Brigitte Hess-Fallon , Anne-Marie Simon
- Editeur : Sirey
- Nombre de pages : 458 pages
- Date de parution : 28/04/2010 (10e édition)
Résumé
Simplifier sans dénaturer le droit demeure l'objectif constant des auteurs de ce livre régulièrement actualisé, à la fois ouvrage de base et outil de révision. Sa conception pédagogique, notamment par de nombreux tableaux, schémas et exemples, favorise la compréhension et la mémorisation de la discipline.
Cet Aide-mémoire s'adresse particulièrement à tous ceux qui doivent assimiler rapidement l'essentiel de la matière : candidats aux concours administratifs ; étudiants en droit : ils y trouveront une initiation d'ensemble très structurée visant à faciliter l'étude des cours plus approfondis délivrés à l'Université ; étudiants dans d'autres filières comportant une formation juridique.
Cette 10e édition, à jour en février 2010, présente : la jurisprudence la plus récente ; les nouveaux textes et notamment ceux relatifs :
- à la réforme de la prescription civile (17 juin 2008) ;
- aux règles concernant les modalités de gestion du patrimoine des personnes placées en curatelle ou en tutelle (22 décembre 2008) ;
- à la simplification et clarification du droit (12 mai 2009) ;
- à la protection de la création sur Internet (lois HADOPI I et II des 12 juin et 28 octobre 2009).
Sommaire
- Les sources du droit objectif
- L'organisation judiciaire
- Les droits subjectifs
- Les personnes
- Les biens
- Le droit de propriété
- Les obligations
- Les contrats
- Les quasi-contrats
- La responsabilité civile
- La transmission des obligations
- L'extinction des obligations
- La protection des créanciers chirographaires
- Les sûretés
Caractéristiques
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