Droit d'auteur et copyright

  • Nombre de pages : 128 pages
  • Date de parution : 12/04/2007

Résumé

Le droit d'auteur est l'objet de débats passionnés ; le sujet est passé du cercle fermé des spécialistes à un véritable enjeu de société. La contestation numérique constitue la manifestation la plus visible des multiples remises en question dont il a pu être la cible.

À partir d'un retour sur les fondements de ce droit, ce livre de deux économistes montre la tension permanente entre la recherche de la diffusion la plus large des oeuvres de l'esprit et la volonté de protéger, respecter et rémunérer la création. Il propose tout à la fois un état des lieux de la pensée économique sur le droit d'auteur et une synthèse originale des principaux débats sur la légitimité, le champ d'application et les enjeux stratégiques de ce droit.

Sommaire

  • Les fondements du droit d'auteur
    • Un héritage philosophique et politique
    • Les incitations au coeur de l'analyse économique des droits de propriété intellectuelle
    • Entre incitation et rentes de situation : un équilibre nécessaire
    • Faciliter les transactions et optimiser l'exploitation des oeuvres
  • Le droit d'auteur, compromis social à géométrie variable
    • Les origines du copyright et du droit d'auteur
    • Droits d'auteur versus copyright : une opposition de principe, pais des rapprochements de faits
    • Vers une convergence des modèles nationaux ?
    • Le périmètre des exceptions et des limitations
  • La mise en oeuvre du droit d'auteur
    • La définition du champ d'application
    • La variété des contrats de cession de droits d'auteur
    • Les modalités de gestion des droits : gestion individuelle et collective
  • La contestation numérique
    • La culture de la gratuité
    • Des réactions défensives
    • La remise en cause d'un modèle économique
  • Répondre au numérique ; des modèles alternatifs
    • Les solutions publiques
    • La construction chaotique d'une offre marchande autorisée
    • La culture "libre"
  • Portefeuilles de droits et enjeux stratégiques
    • Les enjeux industriels
    • Les contours du domaine public

Caractéristiques

  • Parution : 12/04/2007
  • Edition : 1ère édition
  •  
  • Nb de pages : 128 pages
  • Format : 11 x 18
  • Couverture : Broché
  • Poids : 116 g
  • Intérieur : Noir et Blanc
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