Désormais incontournable, le droit de l'environnement demeure encore trop souvent assimilé à un droit bavard, complexe et touffu, lorsqu'on ne l'accuse pas de "harcèlement textuel".

Cet ouvrage, à jour de la loi du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement, se propose de rendre accessible ce droit nouveau et novateur en présentant synthétiquement les normes en vigueur. Il a également pour objectif d'initier à la recherche par ses abondantes références jurisprudentielles et bibliographiques.

Dans une perspective didactique, il dresse un panorama général : sujets du droit de l'environnement (institutions, entreprises mais aussi associations et citoyens), protection de l'environnement (préservation des milieux et ressources naturelles, sauvegarde des espèces et des espaces), droit des nuisances (règles relatives aux installations polluantes, aux déchets, aux risques ou au bruit) et contentieux de l'environnement (détermination de la juridiction compétente et des actions à intenter, responsabilité pour atteinte à l'environnement et indemnisation du dommage écologique).

Principalement destiné aux étudiants en Droit, AES, IPAG ou IEP, cet ouvrage s'adresse aussi aux élus locaux, décideurs économiques, responsables associatifs et à tous ceux qui s'intéressent à la préservation de notre patrimoine naturel.

• Les sujets du droit de l'environnement
  • Les institutions chargées de la protection de l'environnement
  • L'individu et la protection de l'environnement
• La protection de l'environnement
  • La protection des milieux et ressources naturels
  • La protection des espèces et des espaces
• Le droit des nuisances
  • Installations classées pour la protection de l'environnement
  • Déchets
  • La prévention des risques majeurs
• Le contentieux de l'environnement
  • Détermination de la juridiction compétente et des actions à intenter
  • Responsabilité et indemnisation