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Droit de la culture
- Auteur(s) : Sophie Monnier , Elsa Forey
- Editeur : Gualino
- Nombre de pages : 298 pages
- Date de parution : 11/02/2009
Résumé
Ce livre réunit les réglementations gouvernant les différents secteurs de la culture. Il intègre l'actualité la plus récente en la matière. Sont envisagés successivement les acteurs de la culture, les modes de gestion du service public culturel, les objectifs de la politique culturelle, le régime financier et fiscal de la culture, et les conséquences du droit économique international et communautaire sur le modèle culturel français.
Cet ouvrage présente sous la forme de développements synthétiques, structurés et illustrés l'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension du Droit de la Culture.
Le public :
- Étudiants des IUP
- Étudiants de Licences professionnelles
- Étudiants des filières juridiques notamment 1re et 2e année de Master Droit
- Candidats aux concours de la fonction publique d'État et de la fonction publique territoriale
- Tous les amateurs de culture curieux d'en découvrir les coulisses
Sommaire
- Les acteurs
- Les institutions
- Les professionnels de la culture
- Les modes de gestion du service public culturel
- La gestion par des organismes de droit public
- La gestion par des organismes de droit privé
- Les objectifs de la politique culturelle
- La protection du patrimoine culturel
- Le soutien à la création
- L'éducation artistique et culturelle
- Le régime financier et fiscal
- Le financement public
- La fiscalité
- Le modèle culturel français à l'épreuve de la mondialisation
- Le trafic des biens culturels
- Culture et marché
Caractéristiques
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