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Droit de la responsabilité et des contrats
2008-2009
- Auteur(s) : Philippe Le Tourneau
- Editeur : Dalloz
- Nombre de pages : 1777 pages
- Date de parution : 07/07/2008
Résumé
Ouvrage résolument pratique, où chaque question est traitée en exposant les solutions du droit positif et en citant abondamment la jurisprudence.
Egalement doctrinal, il ordonne de façon cohérente une jurisprudence disparate et apporte une réflexion critique sur certaines positions. Référence reconnue en la matière depuis trente ans, il présente, en un volume unique, maniable et facilement consultable, l'ensemble du droit de la responsabilité, tant administrative que civile, les principaux contrats civils et commerciaux, et les garanties de l'assurance, ainsi que les assurances construction et automobile.
Une importance particulière est donnée aux actes préparatoires des contrats et à l'inexécution contractuelle, notamment aux défaillances professionnelles. Un grand nombre de contrats spéciaux et de professions sont étudiés. Parmi les thèmes traités : concurrence déloyale, troubles de voisinage, dommages à l'environnement, garanties de l'assurance, actions récursoires, régimes spéciaux d'indemnisation, notamment l'indemnisation des victimes de dommages causés par des produits défectueux, d'accidents de la circulation, d'infractions, d'actes de terrorisme, ou par contamination sanguine.
Sommaire
- Responsabilités administrative et pénale
- Responsabilité civile délictuelle et quasi délictuelle
- Formation et exécution du contrat
- Défaillances contractuelles et professionnelles
- Contrats civils et commerciaux
- Construction
- Garantie de la conformité du bien au contrat
- Régimes spéciaux d'indemnisation
- Accidents de la circulation
- Produits défectueux
- Réparation
- Actions récursoires
- Garanties de l'assurance
- Assurances construction et automobile
Caractéristiques
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