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Droit des biens
- Auteur(s) : Jean-Baptiste Seube
- Editeur : LexisNexis
- Nombre de pages : 164 pages
- Date de parution : 30/03/2006 (3e édition)
Résumé
Au coeur du droit patrimonial, le droit des biens est en pleine métamorphose et en perpétuel renouvellement. Paradoxalement, cette évolution est une menace pour l'unité du droit des biens : la matière se vide peu à peu, à la faveur d'une réglementation pointilleuse et touffue, au profit de nouvelles disciplines (propriété littéraire et artistique, droit de l'urbanisme, droit de l'environnement...). Pourtant ces nouvelles branches ne sauraient se priver des fondements du droit des biens.
Cet ouvrage, conçu dans un but exclusivement pédagogique, n'a d'autre ambition que d'exposer simplement les notions fondamentales du droits des biens.
Sommaire
- Théorie générale de la propriété
- Titre 1 - La relation de droit : la propriété
- Chapitre 1 - Les attributs du droit de propriété
- Chapitre 2 - Les caractères du droit de propriété
- Titre 2 - La relation de fait : la possession
- Chapitre 1 - La notion de possession
- Chapitre 2 - Les effets de la possession
- Les applications particulières de la propriété
- Titre 1 - La propriété individuelle
- Chapitre 1 - L'acquisition du droit de propriété
- Chapitre 2 - L'étendue du droit de propriété
- Chapitre 3 - Le contentieux de la propriété
- Titre 2 - La propriété démembrée
- Chapitre 1 - L'usufruit
- Chapitre 2 - Les servitudes
- Chapitre 3 - L'emphytéose et droit de superficie
- Titre 3 - La propriété collective
- Chapitre 1 - L'indivision
- Chapitre 2 - La mitoyenneté
- Chapitre 3 - La copropriété
Caractéristiques
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