Droit des cultes

Personnes, activités, biens et structures

  • Nombre de pages : 640 pages
  • Date de parution : 08/12/2005

Résumé

Malgré la multiplication des ouvrages et travaux consacrés à la laïcité, le régime des cultes reste encore en déficit certain de connaissance et d'information.

La loi de séparation de 1905, loin d'avoir mis un terme à toute intervention étatique, a organisé un régime nouveau. Fondée sur la non-reconnaissance des cultes, elle a cependant maintenu la propriété publique de la plupart des édifices du culte, permis l'organisation des aumôneries dans les services publics, organisé la police administrative des cultes, etc. De très nombreux textes législatifs et réglementaires, méconnus pour la plupart, ont progressivement aménagé les principes posés en 1905. La jurisprudence a été considérable, notamment par les évolutions parfois radicales qu'elle a impliquées. Aujourd'hui, ces évolutions sont très largement soumises aux exigences découlant de la constitutionnalisation et de l'internationalisation du droit, alors que nombre de textes sont inapplicables ou caducs.

Au coeur de l'actualité, cet ouvrage est entièrement consacré au régime des cultes dans ses divers aspects. Les auteurs, praticiens du droit et enseignants, s'efforcent de répondre aux nombreuses questions que peuvent se poser les personnes concernées par le droit des cultes, qu'elles soient juristes (avocats, magistrats, universitaires, étudiants), dirigeants religieux ou tout simplement citoyens s'estimant directement touchés par les évolutions de la société française.

Sommaire

  • Les sources du droit des cultes
  • Le cadre juridique des activités et des biens culturels
  • Le cadre juridique des personnes : les ministres du culte et les fidèles
  • Le cadre juridique des structures culturelles : les groupements associatifs pour l'exercice du culte

Caractéristiques

  • Parution : 08/12/2005
  • Edition : 1ère édition
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  • Nb de pages : 640 pages
  • Format : 17 x 24
  • Couverture : Broché
  • Poids : 1055 g
  • Intérieur : Noir et Blanc
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