Premier ouvrage en langue française portant sur le régime juridique et la pratique des financements d'entreprises à forte valeur ajoutée visant à répondre aux besoins d'entreprises qui évoluent, de façon croissante, dans un environnement économique résolument international. Parmi ces opérations, aux enjeux économiques majeurs, figurent les acquisitions d'entreprises, les projets d'infrastructures ou énergétiques, aéronautiques, maritimes, satellitaires ou encore les opérations de titrisation. L'ouvrage met en exergue les caractéristiques communes des financements structurés et en expose le régime juridique et la pratique : diversité des intervenants, entités ad hoc, subordination, recours limité, gestion dynamique et mutualisation du risque de crédit, détermination de la loi applicable. Des développements importants sont également consacrés à l'exposé détaillé du régime juridique et de la pratique de quatre grandes catégories de financements structurés : les financements d'actifs, d'acquisition d'entreprises, de projets et la titrisation.

L'ouvrage est conçu comme un outil au service des principaux acteurs de ces opérations, au rang desquels figurent les entreprises, les établissements financiers et les compagnies d'assurance, les organismes publics, nationaux et internationaux ainsi que les sociétés conseil (audit, juridique, fiscal...). Il vise également à contribuer à la formation de nouvelles générations d'étudiants au régime juridique et la pratique, tant française qu'internationale, des financements structurés.

• Financements structurés : des critères communs
  • Un constat : une multitude d'intervenants aux intérêts convergents
  • Financements structurés et consolidation comptable
  • Régime juridique et pratique de la limitation et de la renonciation à recours dans les financements structurés
  • La technique de la subordination dans les financements structurés
  • Loi applicables et financement structurés
• Financements structurés : mutualisation et gestion du risque de crédit
  • Mutualisation du risque de crédit : les crédits syndiqués
  • Gestion du risque de crédit : les dérivés de crédit
• Principales catégories de financements structurés
  • Les financements d'actifs : régime juridiques et pratiques
  • Les financements d'acquisition d'entreprises : régime juridiques et pratique
  • Les financements de projets
  • La titrisation