Droit des obligations

Responsabilité civile, délit et quasi-délit

  • Nombre de pages : 364 pages
  • Date de parution : 22/09/2011 (5e édition)

Résumé

Cet ouvrage est l'un des volumes qui constituent le Droit des obligations réalisées par les auteurs :

  • Contrat et quasi-contrat,
  • Responsabilité civile - Délit et quasi-délit,
  • Régime général.

Le principe commun de ces volumes est simple : allier l'essentiel du cours à la dernière actualité jurisprudentielle. Les étudiants trouvent, à la fin de chaque thème présenté de manière concise, la décision de jurisprudence de principe, suivie d'un arrêt très récent illustrant ou complétant le principe. Ce parti-pris permet deux approches : les synthèses permettent de repérer ce qu'il faut savoir en tant que "cours", les lectures d'actualiser et de mieux approfondir la matière.

Ce volume, consacré à la responsabilité civile délictuelle, peut être lu de manière indépendante des deux autres. Comme à chaque nouvelle édition, c'est plus du tiers de l'ouvrage qui a été réécrit. Le droit de la responsabilité civile connaît de nombreuses inflexions de la jurisprudence qu'il faut intégrer.

Ce livre s'adresse d'abord aux étudiants mais conviendra aussi aux praticiens, aux institutions et aux citoyens.

Sommaire

  • La responsabilité du fait personnel
    • La faute
    • Le dommage
    • Le lien de causalité
  • La responsabilité pour fait d'autrui
    • La responsabilité des pères et mère pour le fait de leurs enfants mineurs
    • La responsabilité des membres de l'enseignement pour le fait de leurs élèves
    • La responsabilité des commettants pour le fait de leurs préposés
  • La responsabilité du fait des choses
    • La responsabilité du fait des bâtiments
    • La responsabilité du fait des animaux
    • La responsabilité du fait des choses inanimées
  • L'action en responsabilité
    • Les acteurs, les conditions
    • Les effets

Caractéristiques

  • Parution : 22/09/2011
  • Edition : 5e édition
  •  
  • Nb de pages : 364 pages
  • Format : 16 x 24
  • Couverture : Broché
  • Poids : 550 g
  • Intérieur : Noir et Blanc
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  • Profil : Etudiant

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