Droit et responsabilité en montagne
Jurisprudence relative aux activités sportives et touristiques en montagne
Marcel Pérès - Collection Libres cours
Résumé
Notre société, qui exalte la prise de risque et l'exploit sportif, subit paradoxalement un mouvement de judiciarisation. La montagne, jusqu'alors relativement préservée, semble elle aussi gagnée par le droit. Dès lors, comment exercer en toute sécurité la responsabilité d'enseigner ou d'encadrer, tant pour les professionnels que pour les bénévoles, voire même pour les usagers pratiquant entre amis ?
Les professionnels de la montagne, en charge de l'encadrement des sports de nature (alpinisme, ski, randonnée pédestre ou à raquettes, randonnée équestre, canyoning, via ferrata, parapente, etc.) et des nouveaux sports extrêmes ne pourront que s'inspirer, pour l'exercice de leur métier, de la jurisprudence très fournie et commentée ici.
Cet ouvrage s'adresse aussi à tous les praticiens amoureux de la montagne, aux bénévoles et présidents d'associations, aux leaders d'une cordée ou d'un groupe d'amis, aux étudiants qui travaillent sur le droit des collectivités montagnardes et l'aménagement touristique, ainsi qu'aux élus, aux exploitants de remontées mécaniques et aux responsables de parcs de loisirs.
L'auteur - Marcel Pérès
Marcel Pérès, ancien directeur de cabinet du préfet de l'Isère, ancien directeur de l'École nationale de ski et d'alpinisme à Chamonix, préfet, est l'auteur d'un rapport ministériel en 2003 sur la nécessité de maintenir la gratuité du secours en montagne face à une menace de privatisation.
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Sommaire
- Préface
- Avant-propos
- Introduction
- Responsabilité administrative des personnes publiques dans le cadre de la pratique d'activités sportives de plein air et de tourisme, en montagne
- Accidentologie et quelques aspects juridiques de la sécurité et du secours dans les domaines skiables de sports d'hiver et dans les espaces naturels en montagne
- Responsabilité pénale et activités sportives et touristiques en montagne
- Conclusion
- Bibliographie
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Presses Universitaires de Grenoble (PUG) |
| Auteur(s) | Marcel Pérès |
| Collection | Libres cours |
| Parution | 23/11/2006 |
| Nb. de pages | 364 |
| Format | 16 x 24 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 661g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782706113512 |
| ISBN13 | 978-2-7061-1351-2 |
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