"L'argent est pour le notaire ce que les âmes sont pour le curé ou la vie pour le médecin. Il est le médecin de notre argent" (S. Butler, Carnets, 1912). Aussi, le laboratoire de droit privé de la faculté de droit de Montpellier a-t-il décidé de convier le notariat à ausculter notre nouveau droit des sûretés réelles.

En effet, la réforme française des sûretés issue de l'ordonnance du 23 mars 2006, au-delà de l'introduction d'importantes innovations techniques et d'un toilettage vigoureux, apporte un bouleversement dans l'agencement de notre Code civil : l'introduction d'un livre IV consacré exclusivement aux sûretés et, en filigrane, à leur progéniture le crédit. Aux côtés des personnes et de la propriété, le crédit apparaît ainsi comme un des éléments fondamentaux de notre société. Avec lui l'argent acquiert une place apparente dans notre constitution civile (qui n'avait jusque-là pas le romantisme ou l'idéalisme d'ignorer les contingences matérielles, mais qui se consacrait à leur aspect général : la propriété).

Ne se dérobant pas à leur mission, l'Arnu (Association rencontres Notariat-Université) branche Montpellier-Nîmes-Avignon-Perpignan et son président maître Jacques-Raymond Piquet ont relevé l'invitation et mené la consultation avec le dévouement et la constance d'un médecin de campagne. Cette collaboration méridionale a permis de mettre en lumière le rôle fondamental et ancestral du notaire dans la création et le succès des sûretés réelles. Comme toute action, cette activité n'est bien sûr pas dénuée de risques dont il convenait d'avertir les praticiens.

À cette fin, les débats ont présenté les principales inventions mises en place par la réforme.

• Liste des auteurs
• Propos introductifs
• Les liens entre le notariat et les sûretés réelles
• Les sûretés mobilières
• Les sûretés immobilières
• Les sûretés réelles dans l'environnement juridique interne
• Les sûretés réelles dans l'environnement juridique international

» Note moyenne : 4.5 / 5

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Oui, mais

Commentaire de : guilhem ROC, le 18 février 2008

D'accord avec le premier avis avec deux petits regrets :
- l'index manque
- n'ont pas été publiées les questions-réponses avec la salle : ces points ne sont jamais publiés alors qu'ils sont utiles.

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Intérêt de la publication de colloques

Commentaire de : Paul GARAGENTELLO, le 15 février 2008

Actes qui permettent d'avoir une vision synthétique et pratique des sûretés réelles et de leur réforme, le charme de cet ouvrage est d'être écrit par de multiples mains ce qui évite la lassitude.
Pourquoi ne pas publier plus de colloques ???

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