Histoire de la loi

  • Nombre de pages : 204 pages
  • Date de parution : 17/01/2008

Résumé

Qu'est-ce que la loi ? C'est à cette question que tente de répondre l'auteur. De l'Antiquité à nos jours, en passant par la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 et le Code civil de Napoléon, Renaud Denoix de Saint Marc retrace toutes les grandes étapes qui ont contribué à forger notre système législatif. L'Histoire de la loi, c'est aussi l'évolution de la conception du droit à travers le temps, la genèse d'une loi et son évolution au fil des ans, le cheminement d'un projet de loi dans l'appareil politique et juridictionnel de notre pays. Cet ouvrage, destiné au grand public, aborde donc la loi à travers l'histoire et livre les clefs nécessaires pour mieux comprendre notre système législatif actuel, complexe et bien souvent obscur.

Sommaire

  • La loi de l'Antiquité
  • La loi de l'Antiquité
  • La loi de l'Ancien Régime
  • La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789
  • La Constitution et son histoire en France
  • Le Code civil
  • La loi sur le repos hebdomadaire le dimanche
  • La loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association
  • Le domaine de la loi
  • La genèse d'une loi
  • Le processus législatif devant le parlement
  • Le référendum
  • Le contrôle de constitutionnalité des lois
  • La législation déléguée
  • L'Europe et le législateur national
  • La pathologie de la loi
  • La codification du droit

Caractéristiques

  • Parution : 17/01/2008
  • Edition : 1ère édition
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  • Nb de pages : 204 pages
  • Format : 15 x 24
  • Couverture : Broché
  • Poids : 335 g
  • Intérieur : Noir et Blanc
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