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Intercommunalités, des projets aux pratiques
- Auteur(s) : Vincent Aubelle
- Editeur : Groupe Berger-Levrault
- Nombre de pages : 618 pages
- Date de parution : 25/08/2011
Résumé
Depuis 1959, et plus encore 1992, la révolution intercommunale de la France est en marche : ainsi, à compter du 1er juin 2013, plus aucune commune ne pourra rester à l'écart de cette logique.
Pourtant, les structures intercommunales font l'objet d'une méconnaissance importante. La volonté farouche de préserver une organisation communale héritée de la Révolution française a longtemps confiné ces structures dans la seule recherche d'économies d'échelle. Or l'intercommunalité est riche d'avantages et de perspectives.
Logique juridique, logique d'aménagement du territoire, logique financière : l'ouvrage les aborde toutes, pour ensuite les dépasser et proposer une grille de lecture d'ensemble de cette politique. Il s'attache, au-delà de la présentation des mécanismes, à en décrypter le sens et l'entrecroisement.
La documentation extrêmement riche et les nombreux exemples qui illustrent l'ouvrage permettent de bien appréhender les évolutions successives, dont les dernières en date sont issues de la loi du 16 décembre 2010 portant réforme des collectivités territoriales.
Intercommunalités - Des projets aux pratiques offre à un large public (élus, fonctionnaires, étudiants mais également toute personne concernée par les questions relatives à l'organisation décentralisée de la République) la possibilité de disposer des clefs de compréhension indispensables.
Sommaire
- Le temps des projets
- De la commune et des échecs de rationalisation de l'organisation communale
- La coopération intercommunale, comme substitut de la réforme communale
- Les pratiques intercommunales
- Le territoire intercommunal
- Les compétences intercommunales
- De la représentation des communes à l'élection au suffrage universel direct des représentants intercommunaux
- La construction financière de l'intercommunalité
- Le financement de l'intercommunalité
- Du changement de paradigme opéré en 2005 à la suppression de la taxe professionnelle
- La dotation d'intercommunalité
Caractéristiques
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