Dès le début de ses études, l'étudiant en Droit a besoin d'accéder aux principaux textes juridiques qui "font" le droit. A côté des textes légaux et réglementaires, il doit connaître la jurisprudence. Celle-ci désigne l'ensemble des jugements, arrêts et décisions rendus par les Cours et les Tribunaux et, en tout premier lieu, par le Conseil constitutionnel, le Conseil d'État, la Cour de cassation ainsi que la Cour européenne des droits de l'homme et la Cour de justice des Communautés européennes.

Fidèle à la vocation de la collection "Les Carrés" qui est de rendre le droit accessible aux étudiants, les 8 livres consacrés à la jurisprudence leur permettent d'accéder facilement aux principaux arrêts et décisions qu'il faut connaître dans chaque matière et d'en retenir le contenu. Une fiche est consacrée à chaque texte ; elle présente successivement : les considérants ou attendus essentiels ; les faits ; la portée ; pour aller plus loin.

Public

• Étudiants en Licence et Master Droit
• Étudiants des Instituts d'Etudes Politiques
• Étudiants de tous les cursus qui incluent l'une ou l'autre des matières traitées
• Candidats aux concours de la Fonction publique
• Professionnels des milieux juridique et judiciaire

• Premières vues sur l'obligation et le contrat
• La formation du contrat
• La protection du consentement
• Le contrôle du contenu et de la licéité
• La nullité du contrat
• L'exécution du contrat
• L'effet du contrat a l'égard des tiers
• L'inexécution et la rupture du contrat
• Les quasi-contrats
• La responsabilité du fait personnel
• La responsabilité du fait d'autrui
• La responsabilité du fait des choses
• Le régime général de l'obligation