Face à l'ampleur et aux enjeux du contrôle fiscal, la menace de redressement constitue une préoccupation contemporaine du notariat et de sa clientèle. En écho au besoin viscéral de sécurité fiscale, cet ouvrage consiste en une présentation synthétique et panoramique des montages et des risques fiscaux qui leur sont associés. "Exposé clinique" des pratiques mises en oeuvre dans nos études, doublé d'un éclairage sur les méthodes et moyens de répression de l'administration fiscale, il recense les zones à risques, les cibles récurrentes du contrôle fiscal, les facteurs aggravant et les sanctions de la fraude.

Conçu à l'attention du professionnel et de ses clients contribuables, qui s'interrogent en amont sur la sinistralité d'une opération projetée ou qui, confrontés à un contrôle et redressement fiscal, souhaitent obtenir des informations clés pour mieux s'armer, il se veut un collectif d'alertes, conseils et alternatives, participant ainsi à la prévention et gestion du risque fiscal. Résolument pratique, cet ouvrage se consomme à la manière d'un guide ; illustré de nombreux tableaux, graphiques et schémas, il devrait permettre une appréhension directe, simple et ludique du risque fiscal.

Enfin, ces travaux sont l'occasion de s'interroger sur le rôle métajuridique que le notaire a ou non à jouer en matière de sécurité fiscale, quitte à perfectionner voire repenser son intervention. En tout état de cause, le praticien y trouvera les bases élémentaires lui permettant de maîtriser toute la dimension de son conseil fiscal, ainsi que les pistes d'avenir et défis que la profession relèvera à ne pas en douter...

• Conseil en sécurité fiscale : opportunité et fondement de l'intervention notariale
  • Légitimité et promotion du conseil fiscal notarial
  • Consécration et délimitation du conseil fiscal notarial
• La gestion du risque fiscal par la prévention
  • Notion et concept de risque fiscal
  • Identification et évaluation des risques
  • Maîtrise du risque fiscal
• La gestion du risque fiscal à titre curatif
  • Le contrôle fiscal et ses rouages
  • La procédure et le contentieux fiscal
  • Les sanctions fiscales