Lors d'un colloque organisé par la Faculté de droit et de sciences politique, économique et de gestion de La Rochelle, des universitaires furent invités à réfléchir, dans leur domaine de spécialité, sur la modernisation du droit des affaires.

Cet ouvrage rassemble leurs contributions qui permettront au lecteur de mieux cerner ce que recouvre cette modernisation dans ses différents aspects, mouvement tant de fois invoqué mais peu examiné.

Cette modernisation constituant une réalité difficilement contestable, il restait à en dégager les traits caractéristiques au moyen d'une réflexion générale portant sur les divers domaines du droit des affaires.

La première partie de cette réflexion est consacrée à la modernisation des instruments et s'intéresse aux structures sociétaires, au contrat sous forme électronique, aux baux commerciaux, aux sûretés et au traitement des entreprises en difficulté.

La seconde partie porte sur la modernisation des normes de comportement et de leur contrôle, modernisation qui touche le droit pénal, le droit de la concurrence ou le droit du marché et qui accueille l'exigence d'un développement durable.

L'ouvrage offre ainsi au lecteur une réflexion approfondie sur la modernisation du droit des affaires pour une meilleure compréhension des réformes oubliées, en cours ou à venir.

Les auteurs

Sous la direction de G. Jazottes, Professeur à l'université des Sciences sociales de Toulouse 1 :

• L. Arcelin
• M. Behar-Touchais
• M.-P. Blin-Franchomme
• Y. Chaput
• I. Desbarats
• L. Grynbaum
• L. Idot
• G. Jazottes
• F. Macorig-Venier
• C. Mascala
• J. Monéger
• M.-H. Monsérié-Bon
• C. Saint-Alary-Houin

• La modernisation des instruments
  • Propos introductifs
  • La rénovation des structures sociétaires
  • Le contrat via internet : paradigme de la modernisation du droit des contrats ou les trois piliers du contrat standard
  • La modernisation des baux commerciaux
  • La modernisation du droit des sûretés
  • Les propositions de la Commission Grimaldi
  • La modernisation du droit des faillites
  • Du droit des faillites au droit des entreprises en difficulté
• La modernisation des normes de comportement et de leur contrôle
  • Le droit des affaires saisi par le développement durable : de nouvelles obligations d'information pour les entreprises
  • La recherche de l'efficacité du droit pénal des affaires
  • Autorités de régulations et réseaux
  • La modernisation des règles de fond du droit de la concurrence
  • Les aspects procéduraux du contrôle des pratiques anticoncurrentielles en droit interne
  • Rapport de synthèse