La référence pour tous les intervenants à l'acte de construire.

Définir la nature et l'étendue des multiples responsabilités des constructeurs, maîtriser la diversité de leurs régimes d'application, prévoir la couverture du risque, clarifier les évolutions du système d'assurance, comprendre le sens de l'harmonisation européenne..., sur tous ces points (et bien d'autres) La Responsabilité des constructeurs, véritable traité par l'étendue et la précision de son contenu, explique et détaille le régime du droit. Sont ainsi examinés :

• la responsabilité contractuelle des constructeurs ;
• la responsabilité délictuelle des constructeurs ;
• la réparation du préjudice ;
• l'acte de construction et l'assurance ;
• les pièges du règlement des litiges ;
• le nouveau régime de responsabilité issu de la directive européenne sur la responsabilité du fait des produits défectueux.

Ainsi, quel que soit l'intervenant concerné, cet ouvrage apporte pour chaque étape des marchés de travaux une analyse exhaustive des textes applicables (dans leurs versions successives en y incluant les plus récentes) et de la jurisprudence qui les interprète. Alliant qualité et richesse des informations, l'auteur parvient ainsi à livrer la synthèse d'une matière où, plus que dans toute autre, textes et jurisprudence s'enchevêtrent et se répondent.

Avec cette sixième édition, revue et augmentée, La Responsabilité des constructeurs demeure l'ouvrage de référence pour tous les intervenants à l'acte de construire, qu'il s'agisse du maître de l'ouvrage (public ou privé), de l'architecte, du contrôleur technique, de l'entrepreneur, du sous-traitant ou du fabricant. Ce livre concerne également au premier chef le promoteur ou le constructeur de maison individuelle, l'expert et l'assureur et, aussi, le juriste praticien ou l'avocat.

• La responsabilité contractuelle des constructeurs
• La responsabilité délictuelle des constructeurs
• La réparation du préjudice
• L'acte de construction et l'assurance
• Les pièges du règlement des litiges
• La directive européenne sur la responsabilité du fait des produits