Le droit de la randonnée pédestre

  • Nombre de pages : 302 pages
  • Date de parution : 01/12/2010 (2e édition)

Résumé

Droit d'accès à la nature - Protection des milieux naturels

La première édition du Droit de la rando en 2002 explorait un champ nouveau de la responsabilité juridique en confrontant le randonneur avec le propriétaire et la collectivité publique. Cet ouvrage innovant eut un succès immédiat. Depuis, le contentieux est plus abondant et justifie une nouvelle édition. Celle-ci privilégie la dimension sociologique de l'accès à la nature, une approche pragmatique de la régulation des comportements et du règlement des litiges.

A travers quelques décisions récentes, le juge confirme les principes qui régissent la responsabilité individuelle, civile et pénale des protagonistes et de l'administration. Mais l'intervention des autorités de police s'avère plus importante que celle du juge pour fixer le droit applicable aux conflits entre celui qui passe, le randonneur, et ceux qui restent, les propriétaires et le milieu naturel. La prévention des causes d'accident et l'éducation des comportements sont la clef principale de la construction d'un droit de la randonnée pédestre qui dépasse les frontières, comme le montrent les exemples étrangers dont l'analyse est renforcée en fin d'ouvrage. Ainsi se dessine un véritable service public d'accès à la nature déjà reconnu par le juge, mais que le législateur tarde à formaliser.

Sommaire

  • La randonnée pédestre est l'expression de la liberté d'aller et de venir
    • Du droit d'aller à pied à la liberté de passer
    • Une liberté publique concrètement garantie
  • La randonnée pédestre est une activité responsable
    • L'application à la randonnée des règles judiciaires de la responsabilité
    • Le régime administratif de la responsabilité : de la faute de service aux travaux publics
  • La randonnée pédestre sous d'autres cieux et d'autres droits
    • Les conditions particulières de la randonnée sous les tropiques
    • Eléments de droit comparé de la randonnée en Europe

Caractéristiques

  • Parution : 01/12/2010
  • Edition : 2e édition
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  • Nb de pages : 302 pages
  • Format : 14 x 20
  • Couverture : Broché
  • Poids : 330 g
  • Intérieur : Quadri
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