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Le droit russe
- Auteur(s) : Bernard Dutoit
- Editeur : Dalloz
- Nombre de pages : 132 pages
- Date de parution : 23/05/2008
Résumé
L'implosion de l'URSS à la fin de 1991, au-delà de ses conséquences politiques et sociales, a déployé aussi son onde de choc dans le domaine du droit. La naissance de la Fédération de Russie s'est accompagnée du passage du droit soviétique (et de son nihilisme juridique congénital) à un droit russe fondé sur le socle de valeurs juridiques fondamentales, même si des réminiscences du passé affleurent encore à la surface du droit russe.
C'est du droit ainsi nouvellement apparu en Russie que le présent ouvrage rend brièvement compte : droit constitutionnel, droit administratif, droit pénal, droit de la propriété et des contrats, droit des sociétés, droit de la propriété intellectuelle, droit international privé, partenariat UE-Russie, Communauté des Etats indépendants (CEI).
Puisse cet ouvrage lancer un pont vers une première approche du système juridique d'un Etat avec lequel l'Europe a partie liée, au sein de l'espace eurasiatique, pièce maîtresse de la géopolitique du XXIe siècle
Sommaire
- Le droit public russe
- Le droit constitutionnel
- Le droit administratif
- Le droit pénal
- Le droit privé russe
- Le nouveau Code civil russe
- Le droit des sociétés et le droit de la faillite
- Le droit de la propriété intellectuelle
- La Russie et le monde extérieur
- Le droit international privé russe
- L'accord de partenariat entre la Russie et l'Union européenne
- La Communauté des États indépendants (CEI)
Caractéristiques
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