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Le juge pénal et l'expertise numérique
Révolutions au Palais
- Auteur(s) : Alexis Rimbaud
- Editeur : Dalloz
- Nombre de pages : 200 pages
- Date de parution : 05/09/2007
Résumé
Chacun de nous a en mémoire le fameux "élémentaire mon cher Watson" de Sherlock Holmes. Sans le savoir, Conan Doyle préfigurait, dans ses romans, la réalité du déséquilibre croissant des connaissances, qui du juge pénal, qui de l'expert.
En effet, actuellement, avec l'apparition des technologies numériques, la nouvelle forme des investigations dans les crimes de sang et les délits financiers a engendré une triple évolution :
- l'identification de tout individu est du domaine du possible, par l'objet réputé lui être attaché, partout et à chaque instant ;
- l'accès aux informations tirées de l'invisible des cellules humaines, de l'infiniment petit, est grand ouvert ;
- le contre-piratage des circuits illicites de la criminalité financière offre des perspectives qui ne tiennent compte ni du temps, ni de l'espace et des droits locaux...
Mais les conclusions de l'expertise construites sur l'utilisation des technologies numériques sont-elles vraiment aussi accessibles et "élémentaires" que celles dont pouvait se prévaloir Sherlock Holmes ?
La question mérite pour le moins d'être posée quand on sait que le juge qui dispose n'a pas reçu la même formation scientifique que celle du technicien qui propose, lequel n'a que très rarement une solide formation juridique !
Sommaire
- Note au lecteur
- Préface
- Avant-propos
- Histoire de l'expert
- Un effet d'optique (nouvelle inspirée de faits réels)
- Incarnation des principes en la figure de l'expert, articulation magistrat/expert/expertise
- Les degrés de l'intervention : expert ou technicien ?
- Indépendance et subordination, les principes et l'humain
- Temps législatif, temps judiciaire, temps de l'exécutif, temps de l'expert. Vers la redéfinition de l'espace-temps
- L'origine des experts
- Conclusion
- Post-face
- Remerciements
Caractéristiques
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