Les services publics en France

Volume 1 - Du Moyen Age à la Révolution

Auteur(s) : Xavier Bezançon
Editeur : Presses de l'école nationale des Ponts et Chaussées (ENPC)

Nombre de pages : 440 pages
Date de parution : 31/12/1995

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Résumé

Comment les services publics sont-ils nés au plan juridique, quelle fut la justification et le processus de leur création ? Comment furent-ils organisés, réglementés et gérés ?

Autant de questions auxquelles l'auteur répond en citant de très nombreux textes d'origine à la fois inconnus et passionnants.

Dans le premier volume, environ 35 services publics, tant services de l'État que services locaux, se rapportant aux infrastructures et aux services, sont ainsi présentés depuis leurs origines connues dans les textes officiels jusqu'à la Révolution.

Sommaire

Introduction - Les origines des service publics et leurs modes de gestion
Introduction historique à la notion de service public
- L'ancienneté des services publucs
- Deux types de naissance des services publics
- Une analyse historique
Fiefs en terre, fiefs en fonction. De la loi au contrat. La naissance des services publics locaux
- Le régime politique d'Etat et le régime domanial : la délégation des services publics locaux
- L'organisation municipale
La services publics locaux
- Les péages
- Les moulins
- La voierie
- L'eau
- La propreté des villes
- L'aménagement urbain et le droit de l'urbanisme
- Les polices
- Le secours au feu
- L'éclairage public
- Les secours hospitaliers et les indigents
Les services publics nationaux infrastructurels et leur délégation contractuelle.
- Les canaux et les voies navigables
- Les ponts et les bacs
- Les transports publics
- La poste
- Le dessèchement des marais
- L'opéra et le théâtre
- Les magasins généraux