L'instruction M 14 a mis en place un cadre comptable adapté aux impératifs de gestion des collectivités locales et aux besoins des citoyens.

L'ouvrage a pour vocation de démythifier ce qui peut a priori paraître complexe et obscur. Il propose une présentation pédagogique de l'ensemble des règles issues de cette instruction. Mais il va plus loin et fournit un véritable mode d'emploi en dégageant une démarche, une méthode pour agir au quotidien. Chacun pourra choisir, de manière pragmatique, la voie qu'il entend suivre en fonction de ses besoins.

L'édition 2009 est à jour des textes les plus récents, comme le décret n°2009-244 du 2 mars 2009 pris en application du Code général des collectivités territoriales et de l'article 48 de la loi n°2008-735 du 28 juillet 2008 relative aux contrats de partenariat.

En annexe, le lecteur trouvera le texte intégral du Plan comptable général et de l'instruction M 14 applicable au 1er janvier 2009, dans sa version issue de l'arrêté du 29 décembre 2008. La consultation est facilitée par la mise en page : le Plan comptable et l'instruction M 14 sont présentés en colonne, les comptes se faisant face.

Un ouvrage de référence, indispensable pour maîtriser au quotidien la comptabilité communale.

• Le cadre de la comptabilité communale
  • La réglementation comptable des communes
  • L'adaptation du plan de comptes de la comptabilité générale
  • Les comptes d'actif de bilan
  • Les comptes du passif de bilan
  • Les comptes de résultat
  • La détermination et l'affectation du résultat
  • Le patrimoine communal
  • La qualité comptable
• Le budget
  • Les caractéristiques du budget
  • La procédure budgétaire
  • L'information fonctionnelle
  • Les relations financières entre les communes et leurs établissements publics
• L'analyse financière en comptabilité M 14
  • Ce qu'apporte la M 14 à l'analyse financière
  • La nouvelle comptabilité communale facilite une appréhension globale du périmètre de gestion de la commune
• Du jugement des comptes à la certification
  • La reddition et le jugement des comptes
  • La certification des comptes et l'évaluation des politiques