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Opérations sur capital social
Aspects juridiques et fiscaux - Toutes sociétés
- Auteur(s) : Renaud Mortier
- Editeur : LexisNexis
- Nombre de pages : 596 pages
- Date de parution : 17/05/2010
Résumé
Injustement dénigré, le capital social est indispensable au bon fonctionnement de toute société. Notion fonctionnelle, il constitue une clé de répartition des droits et obligations entre associés, mais surtout un instrument efficace de protection des créanciers sociaux.
L'objet de l'ouvrage proposé est, après avoir longuement présenté en introduction la notion de capital social, de détailler les opérations susceptibles de l'affecter : amortissement, augmentation, réduction.
L'approche proposée, tant théorique que pratique, est complète : aspects juridiques, fiscaux et comptables ; sociétés cotées et non cotées ; sociétés de capitaux et sociétés de personnes...
Sommaire
- Les augmentations de capital
- Les augmentations de capital sans apports
- Les augmentations de capital par apports
- Les réductions de capital
- Les réductions de capital non motivées par des pertes
- Les réductions de capital motivées par des pertes
Caractéristiques
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