Ce début de siècle est marqué par la révision d'un grand nombre de domaines du droit par le législateur fédéral. Le droit financier ne fait pas exception à la règle.

Remplaçant la LFP, obsolète quoiqu'elle n'ait guère plus de 10 ans d'âge, la nouvelle loi fédérale du 23 juin 2006 sur les placements collectifs de capitaux tente de renforcer l'attractivité de la place financière suisse en donnant davantage de possibilités aux investisseurs. La première partie de cet ouvrage, après une présentation générale, détaille les placements collectifs ouverts et fermés ainsi que les SICAV, sans oublier le nerf de la guerre, l'aspect fiscal.

La seconde partie du livre examine le titre intermédié en détail : actes de disposition et réalisation et qualification comme obligation ou droit réel. Un aperçu du droit international et de la Convention de La Haye, en cours de ratification, complète le tableau.

• Présentation générale de la nouvelle réglementation sur les placements collectifs
• Les placements collectifs ouverts : aspects choisis
• SICAV : premières expériences
• Les placements collectifs fermés
• L'imposition des placements collectifs et des détenteurs de parts selon la Loi fédérale sur les placements collectifs de capitaux du 23 septembre 2005
• Les actes de disposition sur les titres intermédiés
• Titres intermédiés : rupture avec les principes généraux de la codification
• La réalisation des sûretés sur les titres intermédiés
• Lest titres intermédiés en droit international privé