L'ouvrage de référence pour être à jour de la réforme du CCAG Travaux.

Fruit d'une longue concertation, la réforme du CCAG Travaux a équilibré et redéfini les relations entre les intervenants d'une opération de travaux. Cependant, la structure de ce nouveau texte est complexe et sa rédaction parfois elliptique. Aussi, la troisième édition de cet ouvrage présente et décrypte l'intégralité du CCAG Travaux 2009 et de ses textes complémentaires : loi sur la sous-traitance, décret relatif à la mise en oeuvre du délai maximum de paiement, Code des marchés publics, indices...

Ce livre explicite le CCAG Travaux et son environnement juridique grâce à 95 mots-clés classés par ordre alphabétique qui offrent une approche pratique et didactique de la matière. De la programmation des travaux aux sujétions imprévues, du contrôle des ouvrages au décompte général et définitif ainsi qu'à la responsabilité des intervenants, l'approche par notions et les conseils avisés de l'auteur permettent de trouver rapidement la solution et le texte applicable à tout évènement survenu lors de l'exécution du marché. Les renvois précis aux textes de référence en annexe, et les tableaux de correspondance en font une véritable boîte à outil de l'exécution des marchés de travaux.

Ce guide est destiné à tous les acteurs de la construction : entrepreneur, maître d'ouvrage, mandataire, maître d'oeuvre participant à un marché public de travaux.

• Acte d'engagement - Acte spécial - Affichage sur chantier - Ajournement des travaux - Approvisionnements - Arbitrage - Archéologie - Arrêt abusif des travaux - Assurances - Attachements - Augmentation du montant des travaux - Autorisations administratives - Avenants...
• Badge - Bon de commande
• Canalisations enterrées - Conciliation - Coordination des travaux...
• Déchets - Déclaration réglementaire d'ouverture de chantier - Décompte de travaux - Décompte du délai global - Décompte général et définitif - Délai de garantie - Délais d'exécution - Dépôt des déblais en excédent - Dérogations - DICT - DIUO - Dommages aux tiers - Écoulement des eaux - État d'acompte...
• Force majeure - Forclusion - Forfait - Formalisme
• Garantie décennale - Garanties contractuelles - Gestion des déchet...
• Installations de chantier - Intempéries - Interdiction de dépasser le montant du marché - Intérêts moratoires - Interruption des travaux...
• Mandataire - Marchés fractionnés - Mesures coercitives - Mise en demeure - Montant contractuel...
• Nantissement - Nettoyage du chantier - Normes...
• Panneau de chantier - Pièces contractuelles - Piquetage général - Piquetage spécial - Planning - Primes - Prix fermes - Projet de décompte final...
• Qualité des matériaux et produits
• Réception des travaux - Récolement - Règlement des acomptes - Rémunération des entrepreneurs groupés - Résiliation du marché...
• Sécurité - Sous-traitance - Surcharges...
• Tranches conditionnelles - Travaux supplémentaires...
• Variation des prix - Vice de construction - Visa du maître d'oeuvre