Comment prendre en compte l'agriculture et ses espaces dans les schémas de cohérence territoriale ? Huit ans après la création des SCoT, qu'en est-il de leur contenu concernant cette question ? C'est ce que nous avons voulu analyser dans cet ouvrage.

Ces analyses résultent principalement de travaux conduits par le Certu, l'ensemble des Cete et Entreprises Territoires et Développement sur l'agriculture dans le cadre de la démarche SCoT témoins, ainsi que de l'examen d'un échantillon de SCoT approuvés avant 2008 issus du réseau "Terres en villes". Les espaces agricoles, forestiers et de nature sont devenus en quelques décennies des composantes de la planification que l'on appelait autrefois urbaine. L'agriculture aurait-elle acquis droit de "cité" ? Ce travail veut en tout cas y contribuer.

Le plan aborde dans un ordre chronologique les principales étapes d'un SCoT : périmètres et gouvernante locale, le diagnostic agricole, le SCoT et son projet agricole, le document d'orientations générales et enfin les outils de mise en oeuvre. Cet ouvrage s'adresse aux équipes chargées de l'élaboration des SCoT mais aussi à tous ceux qui sont associés à ces démarches, dans les services de l'État, les villes, les conseils régionaux et généraux, les associations... ainsi que les chambres consulaires au premier rang desquelles on trouve la chambre d'agriculture. Il prend en compte les résultats des travaux conduits lors d'une journée nationale "Agriculture et SCoT" qui s'est déroulée à Grenoble le 25 septembre 2008 et qui a réuni près de 300 personnes sur ce thème : élus, praticiens de l'urbanisme et techniciens du milieu agricole.

Il est complété par un guide d'une trentaine de pages édité sous forme d'un CD-Rom qui passe au crible des "fondamentaux" relevés dans nos analyses, les différentes étapes de construction et de mise en oeuvre des SCoT.

• L'agriculture : contexte et enjeux
  • L'agriculture et la planification françaises
  • L'agriculture et les espaces agricoles : les enjeux de leur préservation
• Agriculture et SCoT : périmètres et gouvernance locale
  • Un périmètre d'influence
  • Gouvernance et prise en compte de l'agriculture, de la forêt et des espaces naturels dans les SCoT
• Agriculture et SCoT : le document
  • La prise en compte de l'agriculture et des espaces agricoles dans le rapport de présentation du SCoT
  • Le projet agricole dans le projet d'aménagement et de développement durable (PADD)
  • La traduction du projet agricole dans le document d'orientations générales (DOG)
• Agriculture et SCoT : approbation et mise en oeuvre
  • L'approbation du SCoT
  • La mise en oeuvre