La propriété intellectuelle est le droit du génie humain, de l'art, de la science et des techniques. C'est une discipline exceptionnelle par sa variété si l'on songe, par exemple, que le Code de la propriété intellectuelle a tout autant vocation à régir les droits de Wong Kar-Wai sur son film In the mood for love, les droits des inventeurs d'IBM sur le microscope à effet tunnel, les droits de LVMH ou de McDonald sur leurs marques ou ceux de l'Université de Harvard sur une souris oncogène.

Le présent Cours propose, en un seul volume, de donner les clés nécessaires à la compréhension de cette discipline souvent éclatée - au plan éditorial - en plusieurs ouvrages. Il traite ainsi de l'ensemble de la propriété intellectuelle (droit d'auteur, droits voisins, bases de données, MTP, dessins et modèles, marques, brevets, etc.) et comporte, en outre, quelques extensions vers le droit de l'innovation au sens large (pôles de compétitivité, label rouge, appellations d'origine, certifications, etc.). L'approche est à la fois théorique et pratique grâce à la documentation et aux exercices qui permettent d'illustrer concrètement les règles exposées.

À destination des étudiants de Master des Universités ou des Écoles de commerce, le Cours est à jour des lois HADOPI des 12 juin et 28 octobre 2009. Il intéressera également les praticiens, avocats ou juristes d'entreprises, confrontés à la protection et à la valorisation des savoir-faire.

• Les éléments fondamentaux de la propriété intellectuelle
  • Définition préalable : qu'est-ce que la propriété intellectuelle ?
  • L'environnement de la propriété intellectuelle
  • Les droits de propriété intellectuelle
  • Les principes fondamentaux de la propriété intellectuelle
• Le titulaire de la propriété intellectuelle
  • La propriété de l'objet matériel
  • La propriété intellectuelle
• L'exploitation de la propriété intellectuelle
  • Le monopole d'exploitation
  • Les contrats d'exploitation
• La sanction de la propriété intellectuelle
  • Les contrefaçons
  • La responsabilité de droit commun