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Propriété littéraire et artistique
- Auteur(s) : André Lucas
- Editeur : Dalloz
- Nombre de pages : 172 pages
- Date de parution : 05/02/2010 (4e édition)
Résumé
La propriété littéraire et artistique, qui inclut le droit d'auteur et les droits dits "voisins" du droit d'auteur (accordés par exemple aux artistes-interprètes et aux producteurs), est devenue une discipline majeure. Du fait de ses enjeux économiques et culturels, elle sollicite constamment l'attention du législateur, qui s'emploie à l'adapter au nouvel environnement numérique (lois Hadopi), aiguillonné par les directives communautaires et par les conventions inter-nationales élaborées sous l'égide de l'Organisation mondiale du commerce et de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle.
Ce livre veut à la fois donner quelques clés pour comprendre l'évolution de la matière et en présenter les traits essentiels.
Sommaire
- Le droit d'auteur
- Les oeuvres
- Les auteurs
- Les droits
- Les droits voisins du droit d'auteur
- Généralités
- Artistes-interprètes
- Producteurs de phonogrammes et de vidéogrammes
- Entreprises de communication audiovisuelle
- Producteurs de bases de données
Caractéristiques
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