Successions et libéralités

Jean Maury - Collection Objectif droit

232 pages, parution le 01/07/2016 (9^eme édition)

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Résumé

Jusqu'à la fin du XX^e siècle, le droit français des successions et des libéralités s'est caractérisé par son extrême archaïsme. Les lois des 3 décembre 2001 et 23 juin 2006 l'ont totalement refondu, pour l'adapter aux exigences actuelles de notre société : place éminente désormais reconnue au conjoint survivant, modification du régime des donations entre époux, apparition de libéralités sur plusieurs générations et bien d'autres choses encore. Une jurisprudence et des commentaires constructifs se sont, depuis lors, greffés sur cette réforme pour en combler les imperfections et les lacunes.

On trouvera ici une présentation simple, complète et mise à jour de cette matière dont l'étude, réputée difficile, est illustrée par l'explication de quelques grands arrêts et de très nombreux exemples concrets, aussi bien dans le texte que sous forme d'exercices d'application.

Quoique accessible au lecteur intéressé par ces questions, cet ouvrage est plus particulièrement destiné aux étudiants qui se destinent aux métiers du judiciaire et du juridique ; il a été également conçu à l'intention de ceux qui se préparent à la profession de notaire, au sein des instituts professionnels du notariat. Ces derniers auront ici un accès commode aux règles qu'ils ont quotidiennement à appliquer, à mi-chemin entre les gros traités théoriques et les ouvrages pratiques, type formulaires.

L'auteur - Jean Maury

Jean Maury est professeur émérite à la faculté de droit de Montpellier. Il coordonne le département de droit familial au Centre régional de formation professionnelle du notariat, où il enseigne également.

Sommaire

Premières approches du droit des successions et des libéralités
Les successions
- La dévolution successorale
- L'option des successibles
- L'indivision et le partage successorale
Les libéralités
- La notion de libéralité
- Les divers types de libéralités
- Les libéralités dans le partage successoral

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	LexisNexis
Auteur(s)	Jean Maury
Collection	Objectif droit
Parution	01/07/2016
Édition	9^eme édition
Nb. de pages	232
Format	16 x 24
Couverture	Broché
Poids	362g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782711025152
ISBN13	978-2-7110-2515-2