Au cours des dix à quinze prochaines années, 60% des exploitations viticoles françaises devraient être transmises.

Les outils exposés dans ce manuel doivent servir de réflexion à une optimisation de la transmission d'un domaine viticole.

Les auteurs présentent au lecteur les différents modes opératoires qu'il peut mettre en oeuvre pour comprendre, étudier et anticiper avec ses conseils habituels, la ou les solutions optimales pour transmettre son patrimoine et son entreprise.

Ouvrage de synthèse, il fait appel à des matières aussi diverses que le droit de la famille, le droit fiscal, le droit rural, le droit de l'entreprise et des sociétés... Il est organisé de façon simple en trois grandes parties : tout d'abord, la définition, la valorisation et l'organisation de l'entreprise viticole, puis les cessions à titre onéreux et enfin, les cessions à titre gratuit.

Viticulteurs, propriétaires et exploitants pourront ainsi y puiser différentes méthodes, simples ou plus élaborées, en fonction de leur situation. Les juristes, les étudiants, avides de connaissances vitivinicoles, y trouveront une première approche de la matière quelle que soit la région viticole de France où ils exercent.

• Définition - valorisation - organisation
  • De l'entreprise viticole
  • Composition de l'entreprise viticole
  • Evaluation de l'entreprise viticole
  • Organisation de l'entreprise viticole
• Les cessions à titre onéreux
  • Selon la nature juridique du bien
  • La fiscalité de la cession de l'exploitation viticole
  • Les contrôles et les autorisations
  • Montage et effet de levier
• Les cessions à titre gratuit
  • Les règles juridiques applicables à la transmission de l'exploitation viticole
  • Les outils fiscaux