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Contrats de maintenance
Conseils et rédaction - Industrie, tertiaire, transport
- Auteur(s) : Daniel Bachelier
- Editeur : Editions d'Organisation
Résumé
Optimisez maintenance et stockage par un partenariat de sous-traitance
Pour augmenter leur rentabilité, les entreprises ont intérêt à confier les fonctions qu'elles ne maîtrisent pas totalement à des spécialistes dont c'est le métier.
Ce guide pratique fournit aux clients et aux fournisseurs les bases juridiques et les conseils qui leur permettront de construire leur relation de partenariat, d'établir le contrat de sous-traitance des opérations de maintenance et de stockage et d'en assurer la traçabilité. À partir d'un contrat totalement rédigé article par article, depuis son sommaire jusqu'au cahier des charges, il montre à l'aide de commentaires approfondis et de conseils très précis tout ce qu'il faut faire et tout ce qu'il faut éviter. Ce contrat pourra servir de référence à adapter à chaque cas particulier en tenant compte de l'évolution constante de la législation.
Informations utiles, conseils pratiques, erreurs à éviter pour :
- Construire un partenariat client-fournisseur équilibré.
- Utiliser les règles de droit national, européen et international applicables au contrat de maintenance.
- Rédiger le contrat, article par article.
- Établir le cahier des charges.
Sommaire
- Les étapes de l'externalisation de la maintenance
- Sous-traiter la maintenance
- Les base juridiques incontournables
- Le contrat
- Le contrat
- Exemple de contrat Rédaction exhaustive, commentaires et conseils
- Les textes de référence
- Principaux textes de droit international privé et de droit européen
- Les conventions internationales
Extraits
Caractéristiques
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