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Déontologie financière
Brèves leçons - Des règles de bonne conduite à la lutte antiblanchiment
- Auteur(s) : Bruno Gizard , Jean-Pierre Deschanel
- Editeur : Revue Banque
- Nombre de pages : 128 pages
- Date de parution : 27/10/2005 (2e édition)
Résumé
Tout marché suppose qu'acheteurs et vendeurs puissent se faire mutuellement confiance. Le marché financier n'échappe pas à la règle. La confiance y est même requise à plusieurs niveaux.
L'investisseur doit être assuré de la probité de l'intermédiaire financier à qui il confie son ordre ou ses intérêts. Les intermédiaires financiers doivent à leur tour pouvoir traiter entre eux sans crainte d'être abusés. Or, rien n'est plus fragile que la confiance. Elle ne se décrète pas. Elle se mérite. Elle suppose que chacun en prenne le plus grand soin.
La déontologie financière est ainsi constituée par l'ensemble des règles de comportements que les intermédiaires financiers doivent respecter en vue d'assurer à la confiance les conditions nécessaires à son existence même. Règles à intérioriser, à peine de ne point en saisir l'esprit ou de n'être vécues que comme contraintes inutiles, règles à contrôler et - en cas de manquements - à sanctionner, à peine de rester lettre morte.
C'est l'ensemble du dispositif en vigueur aujourd'hui en France que les deux auteurs s'efforcent de présenter en cinq brèves leçons (ou chapitres) parcourant l'essence de la déontologie financière, son champ opératoire, son contenu - notamment dans ses rapports avec la clientèle -, son organisation, ses sanctions avant de traiter de l'industrie du blanchiment : diagnostic et moyens de la réduire.
La deuxième édition prend en compte l'ensemble des novations intervenues depuis 2002 et résultant notamment, d'une part de la loi sur la sécurité financière du 1er août 2003 organisant la fusion au sein de l'AMF, de la Cob, du CM F et du CDGF, d'autre part de l'entrée en application de la directive européenne sur les "abus de marché".
Sommaire
- Essence, champ et mode d'emploi d'élaboration de la déontologie
- Contenu des règles déontologiques : rapports avec les clients et avec les marchés
- Contenu des règles déontologiques : organisation des intermédiaires financiers et prescriptions applicables au personnel
- Sanctions des manquements déontologiques
- L'industrie du blanchiment : diagnostic et lutte antiblanchiment
Caractéristiques
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