Négocier et conclure un bon contrat...

Toute négociation implique des écrits qui scellent les engagements des parties prenantes. Or, la vie de ces documents est semée d'embûches : avec le temps, changements et imprévus mettent en péril un accord qu'on croyait "bordé". Comment anticiper ces situations ? Que faut-il prévoir dans le texte du contrat ?

Ce guide pratique soulève les dix questions essentielles à se poser tout au long du processus de négociation, depuis les premiers pourparlers jusqu'à la signature du contrat. Il donne notamment les clés pour :

• construire les documents précontractuels utiles (NDA, LOI, MOU)
• comprendre et manier les clauses essentielles pour structurer son contrat
• briefer et faire intervenir le juriste
• résoudre les litiges, gérer les sorties et les renégociations

Les professionnels y trouveront le "juste utile" pour négocier, en connaissance de cause, un contrat applicable et durable à travers une méthodologie adaptée aux négociations internationales, interculturelles et sociales.

• Avant-propos
• Introduction
• Connaît-on ses interlocuteurs ?
• Sur quoi s'engage-t-on et selon quel processus ?
• Quels documents précontractuels envisager ?
• Dans quel environnement juridique travaille-t-on et selon quelle architecture contractuelle ?
• Comment interpréter un contrat en Europe ?
• Que demander au juriste ?
• Comment faire face aux imprévus ?
• Comment gérer la tension et les difficultés ?
• Comment sortir de l'impasse ?
• Comment terminer en préservant la relation ?
• Pour conclure : quelques recommandations utiles
• Annexe 1 : le Memorandum Of Understanding (MOU)
• Annexe 2 : exemples de documents précontractuels
• Annexe 3 : propriété industrielle et intellectuelle
• Annexe 4 : deux causes fréquentes de dysfonctionnement ou de tension
• Annexe 5 : petit lexique des termes usuels

• Table des matières - (196 Ko)
• Introduction - (744 Ko)
• Question 1 : Connaît-on ses interlocuteurs ? - (297.4 Ko)