• Comment les émissions de dioxyde de carbone ont-elles évolué ces quinze dernières années ?
• Les marchés de quotas de CO₂ sont-ils efficaces ?
• Quel est le traitement comptable des quotas de CO₂ ?
• La TVA leur est-elle applicable ?
• Comment "neutraliser" ces émissions de dioxyde de carbone ?

Les réponses à ces questions et à beaucoup d'autres se trouvent dans cet ouvrage multidisciplinaire qui traite de façon didactique des marchés de quotas de dioxyde de carbone.

Y sont successivement abordés :

• La problématique des changements climatiques en insistant sur les conséquences environnementales, sociales et économiques ;
• Les fondements théoriques et les différents éléments constitutifs d'un marché de quotas de CO₂ ;
• Les différents mécanismes flexibles du Protocole de Kyoto ;
• Le système communautaire d'échange de quotas de dioxyde de carbone ;
• La compensation volontaire des émissions de gaz à effet de serre.

Combinant les aspects théoriques avec des applications pratiques, le présent ouvrage s'adresse aux responsables financiers, avocats, fonctionnaires, chercheurs et étudiants mais aussi à toute personne que le droit de l'énergie et de l'environnement intéresse. Du traitement juridique et comptable des quotas de dioxyde de carbone en passant par les règles à suivre pour un développement propre, l'ouvrage offre une présentation exhaustive et ô combien pertinente de la thématique.

• Introduction
• Les changements climatiques
• La théorie des marchés de droits d'émission
• Le Protocole de Kyoto
• Le système communautaire d'échange de quotas d'émissions
• Les marchés de compensation volontaire
• Conclusion

• Annexe 1 - Kyoto dans la Belgique fédérale
• Annexe 2 - Le SCEQE en droit belge
• Annexe 3 - Traitement comptable des EUA (CNC)