Obligations et responsabilités du banquier

  • Nombre de pages : 910 pages
  • Date de parution : 11/06/2008 (2e édition)

Résumé

Outil de travail, de réflexion, et de décision, cette deuxième édition largement augmentée a été rédigée à partir d'une exploration méthodique du contentieux. Elle présente les obligations et les responsabilités du banquier de manière fonctionnelle et tient compte des dernières évolutions de la matière. Elle s'appuie désormais sur l'analyse de près six mille cinq cents références à la jurisprudence ou à la doctrine. Elle intègre aussi, pour certaines questions transnationales comme le secret bancaire ou le blanchiment, des éléments de droit comparé : Allemagne, Liechtenstein, Luxembourg, Monaco, Suisse, Territoires dépendants et associés du Royaume-Uni ou du Royaume des Pays-Bas. La grille de lecture proposée s'adresse à ceux, qui, confrontés au contentieux bancaire, s'interrogent sur le bien-fondé de l'action qu'ils envisagent ou qu'on leur intente.

Cet ouvrage est particulièrement destiné aux praticiens du droit bancaire : magistrats, avocats et juristes d'entreprises spécialisés, responsables des services juridiques des établissements de crédit.

Sommaire

  • Responsabilité du dispensateur de crédit
  • Obligations professionnelles
  • Responsabilité liée à l'information
  • Obligations exceptionnelles
  • Conflits d'intérêts, mauvaise foi, et abus
  • Responsabilité pénale du banquier
  • Responsabilité disciplinaire et pécuniaire
  • Perspectives

Caractéristiques

  • Parution : 11/06/2008
  • Edition : 2e édition
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  • Nb de pages : 910 pages
  • Format : 18,5 x 25,5
  • Couverture : Relié
  • Poids : 1815 g
  • Intérieur : Noir et Blanc
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