TVA dans les opérations internationales

Auteur(s) : Collectif Groupe Revue Fiduciaire
Editeur : Groupe Revue Fiduciaire

Nombre de pages : 560 pages
Date de parution : 29/11/2007 (4e édition)

Grâce à ses schémas, exemples, conseils pratiques et tableaux récapitulatifs, ce guide devient un outil facile d'utilisation pour appliquer la TVA aux opérations intracommunautaires et internationales. Après avoir analysé dans le détail chaque type d'opération, il donne la démarche à suivre dans chacune de ces situations.

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Résumé

Cet ouvrage explicite les règles complexes de la TVA applicables aux opérations intracommunautaires et internationales. Il analyse dans le détail chaque type d'opération et donne la démarche à suivre dans chacune de ces situations.

Dans un souci de rendre cet ouvrage facile d'accès et concret, les opérations les plus complexes sont illustrées par des schémas, des exemples, des conseils pratiques et des tableaux récapitulatifs. Cet ouvrage décrit également les législations applicables dans chacun des 27 États membres de l'UE.

Sommaire

Introduction
TVA intracommunautaire
- Echanges intracommunautaires de biens
- Obligations des assujettis communautaires
- Réglementation des 27 états membres
- Contrôle de la TVA intracommunautaire
TVA internationale
- Prestations de services internationales
- Echanges internationaux de biens
- Régimes spécifiques