Code de l'environnement 2023 - Chantal Cans , Jessica Makowiak ,... - Librairie Eyrolles
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Code de l'environnement 2023
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Code de l'environnement 2023

Code de l'environnement 2023

Annoté et commenté

Chantal Cans, Jessica Makowiak, Simon Jolivet, Edith Dejean - Collection Codes Dalloz

3420 pages, parution le 30/03/2023 (26eme édition)

Résumé

Un droit en constante évolution pour répondre aux crises environnementale et climatique.

Les + de l'édition 2023 :
- à jour des décrets d'application des lois Economie circulaire, ASAP et Climat et résilience, - une jurisprudence constamment mise à jour des arrêts les plus récents relatifs, notamment, au contentieux climatique, - l'intégralité des listes d'espèces protégées sur le territoire métropolitain, - inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu.

Cette édition est à jour :
- du décret du 1er juillet 2022 relatif aux bilans d'émissions de gaz à effet de serre, - des décrets des 28 juillet et 31 octobre 2022 sur la résilience des réseaux aux risques naturels, - du décret du 4 août 2022 relatif aux cultures utilisées pour la production de biogaz et biocarburants, - du décret du 25 août 2022 sur la responsabilité civile dans le domaine de l'énergie nucléaire, - du décret du 1er octobre 2022 relatif à l'information des acquéreurs et des locataires sur les risques, - du décret du 5 octobre 2022 relatif aux enseignes lumineuses, - du décret du 19 octobre 2022 sur la maîtrise des populations de grand gibier, - etc.

L'auteur - Chantal Cans

Autres livres de Chantal Cans

L'auteur - Simon Jolivet

Après avoir soutenu sa thèse en 2014 à l'Université de Limoges, Simon Jolivet exerce les fonctions de Maître de conférences en droit public à l'Université de Poitiers depuis septembre 2015. Il est membre du Centre d'étude et de recherche sur les territoires et l'environnement (CERETE) - EA 4237 (Université de Poitiers), et membre associé du Centre de recherches interdisciplinaires en droit de l'environnement, de l'aménagement et de l'urbanisme (OMIJCRIDEAU) - EA 3177 (Université de Limoges).

L'auteur - Edith Dejean

Autres livres de Edith Dejean

Sommaire



Parties Législative et Réglementaire codifiées :
- Livre I : Dispositions communes (Information, Institutions, Associations, Dispositions financières, Réparation des dommages, Contrôles et sanctions, Autorisation environnementale, Dispositions contentieuses)
- Livre II : Milieux physiques (Eau, Air, Atteintes aux milieux physiques, Sols et sous-sols)
- Livre III : Espaces naturels (Littoral, Parcs et réserves, Sites, Paysages, Trames verte et bleue...)
- Livre IV : Patrimoine naturel (Faune et flore, Chasse, Pêche)
- Livre V : Prévention des pollutions, risques et nuisances (Installations classées, Produits chimiques et biocides, OGM, Déchets, Risques naturels, Pollution sonore, Nuisances lumineuses, Publicité, Installations nucléaires de base)
- Livre VI : Outre-mer
- Livre VII : Antarctique
- Appendice


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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Dalloz
Auteur(s) Chantal Cans, Jessica Makowiak, Simon Jolivet, Edith Dejean
Collection Codes Dalloz
Parution 30/03/2023
Édition  26eme édition
Nb. de pages 3420
Format 14 x 20,5
Couverture Relié
Poids 1378g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782247219520

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