Quels transports urbains pour demain ?

Contrats publics N° 104, Novembre 2010

74 pages, parution le 10/11/2010

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Résumé

Revue mensuelle structurée en 3 parties : Veille/Dossier/Vie des contrats :

La Veille présente l'exhaustivité de l'actualité des contrats publics par le recensement des références des textes parus le mois précédent, accompagnés d'un résumé : textes officiels communautaires et nationaux et références de la jurisprudence communautaire et nationale.
Le Dossier, propose une analyse approfondie et pratique d'un thème phare et transversal de l'actualité, permettant d'aborder une question de droit sous l'angle juridique et pratique. Les sujets peuvent être liés à un type de contrat : marché/DSP/ PPP ou à une activité : transport/déchet/santé/eau/restauration...
La Vie des contrats propose des commentaires et des analyses de l'évolution du droit et de sa mise en oeuvre, au moment du choix du contrat ou lors de sa passation, de son exécution ou de son contrôle. L'approche comparative et critique est privilégiée et de nombreux schémas et tableaux viennent étayer les arguments des contributeurs.

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Veille
- Textes officiels
- Jurisprudence
Quels transports urbains pour demain ?
- Le grenelle 2 : entre déclaration d'intention et fausse simplification du droit
- Les droits d'exploitation des transports publics routiers en Île-de-France
- Transport public dans la région capitale : spécificités du réseau du Grand Paris
Vie des contrats
- Passation : moyens invocables en référé : entre rigueur et souplesse d'interprétation
- Exécution : cession et nantissement de créances issus d'un accord-cadre

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	PAPIER
Éditeur(s)	Le Moniteur
Auteur(s)	Collectif Groupe Le Moniteur
Collection	Contrats publics
Parution	10/11/2010
Nb. de pages	74
Format	21 x 30
Couverture	Broché
Poids	190g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782281127744
ISBN13	978-2-281-12774-4