Les véhicules français de Capital Investissement - Daniel Schmidt - Librairie Eyrolles
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Les véhicules français de Capital Investissement
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Les véhicules français de Capital Investissement

Les véhicules français de Capital Investissement

SCR - FCPR - FCPI - FIP - Principes juridiques et fiscaux

Daniel Schmidt - Collection City and York

608 pages, parution le 01/04/2006

Résumé

Chaque jour, la presse relate la prise de contrôle d'une société par un "Fonds d'Investissement". Que recouvre cette expression pour un juriste ou un fiscaliste ? Les abréviations SCR et FCPR dénomment les types de Fonds les plus connus. Leur fonctionnement, leur fiscalité ainsi que la fiscalité de leurs investisseurs, actionnaires ou porteurs de parts, sont décrits par le détail.

Mais il existe encore d'autres types de Fonds, français comme la société holding, ou étrangers comme le limited partnership ou la SICAR. Les comparaisons entre elles sont exposées. Leurs mérites respectifs sont mis en avant.

Restait, devant cette panoplie de possibilités, à savoir gérer un choix. Les critères essentiels sont donnés, notamment juridiques (respect des droits, sécurité juridique donnée par le véhicule lui-même mais aussi par le pays déterminé) et fiscaux (les investisseurs doivent être imposés).

L'investissement doit-il être direct ou intermédié, la gestion réalisée pour compte propre ou pour compte de tiers, le Fonds doit-il être étranger ou français, et dans ce dernier cas, lequel doit être retenu ?

Cet ouvrage, également technique et pratique, permettra tant aux professionnels du Capital Investissement qu'à leurs conseils, ou encore aux universitaires, de maîtriser de façon quasi-exhaustive les différents aspects juridiques et fiscaux régissant les Fonds d'Investissement français.

L'auteur - Daniel Schmidt

Daniel Schmidt est avocat à la Cour et le conseiller juridique de l'Association Française des Investisseurs en Capital (AFIC).

Sommaire

  • Préface
  • Présentation de l'Association Française des Investisseurs en Capital (AFIC)
  • Sommaire
  • Le choix d'un véhicule de Capital Investissement
  • Les fonds de Capital Investissement constitués sous la forme de sociétés
  • Les fonds constitués sous la forme de fonds communs de placement à risques (FCPR)
  • Bibliographie
  • Index
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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Gualino
Auteur(s) Daniel Schmidt
Collection City and York
Parution 01/04/2006
Nb. de pages 608
Format 14,5 x 22
Couverture Broché
Poids 792g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782297004060
ISBN13 978-2-297-00406-0

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