Droit des affaires - Le commerçant, les actes de commerce, le fonds... - Librairie Eyrolles
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Droit des affaires

Droit des affaires

Le commerçant, les actes de commerce, le fonds de commerce, le bail commercial, les contrats commerciaux

Michel Menjucq

164 pages, parution le 01/09/2001

Résumé

Cet ouvrage a pour vocation de présenter de façon à la fois synthétique, structurée et accessible les règles du Droit des affaires. Il se compose de trois parties illustrées par la jurisprudence et les textes législatifs et réglementaires à connaître :
  • les acteurs du droit des affaires : le commerçant, les institutions organisant l'activité commerciale;
  • les biens de l'entreprise commerciale : la notion de fonds de commerce, les modes juridiques d'exploitation du fonds de commerce, les autres opérations sur le fonds de commerce;
  • l'activité de l'entreprise commerciale : la distribution par les subordonnés de l'entreprise, la distribution par des intermédiaires indépendants, la distribution intégrée ou contrôlée.
L'ensemble constitue pour les étudiants en droit (1er et 2e cycles), mais aussi pour tous les acteurs de l'entreprise commerciale et ceux en devenir, une synthèse claire d'un domaine du droit pour lequel il a fallu établir des règles originales propres aux opérations commerciales, le monde des affaires étant soumis aux impératifs de rapidité et de sécurité des transactions.

Sommaire

LES ACTEURS DU DROIT DES AFFAIRES.

  • Le commerçant.
  • Les institutions organisant l'activité commerciale.
LES BIENS DE L'ENTREPRISE COMMERCIALE.
  • La notion de fonds de commerce.
  • Les modes juridiques d'exploitation du fonds de commerce.
  • Les autres opérations sur le fonds de commerce.
L'ACTIVITE DE L'ENTREPRISE COMMERCIALE.
  • La distribution par les subordonnés de l'entreprise.
  • La distribution par des intermédiaires indépendants.
  • La distribution intégrée ou contrôlée.

L'auteur - Michel Menjucq

Michel Menjucq est agrégé de droit privé, Professeur à l'École de droit de la Sorbonne (université Paris I). Il enseigne aussi dans le master 2 de droit de la vigne et du vin de l'Université de Bordeaux.

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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Gualino
Auteur(s) Michel Menjucq
Parution 01/09/2001
Nb. de pages 164
Format 17 x 24
Couverture Broché
Poids 382g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782842004149

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